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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGECOM
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LE REPOSIEGE FAUTEUILS DE RELAXATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE REPOSIEGE FAUTEUILS DE RELAXATION
SOGECOM SARL

Numéro de dépôt :
95596240
Date de dépôt :
06/11/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2005

Présentation de la marque LE REPOSIEGE FAUTEUILS DE RELAXATION

Déposée le 6 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE REPOSIEGE FAUTEUILS DE RELAXATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGECOM domicilié(e) 62, rue Jacques Kablé, 67007 STRASBOURG Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Soc. SOGECOM SARL - France.

La marque LE REPOSIEGE FAUTEUILS DE RELAXATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE REPOSIEGE FAUTEUILS DE RELAXATION est expirée depuis le 6 novembre 2005.

SOGECOM a également déposé les autres marques suivantes : TUBELITE , SOGECOM , aloe sol BIO ETRE & BIO SANTE


SOGECOM SARL - 62, rue Jacques Kablé, 67007 STRASBOURG Cedex - France


Soc. SOGECOM SARL - France


Inscription le 20 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311639 - Publication au BOPI 2000-11-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Sièges - Fauteuils - Chaises-Chaises-Longues - Tabourets - Meubles - Lits - Sommiers de Lits - Literies à l'Exception du linge de Lit Mobilier spécial à usage médical, fauteuils à usage médical

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.